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Pour le chevreuil : 1979 Pour le chamois : 1986
Peut-on promener un chien non tenu en laisse ?
Qu'est-ce qu'un chien en divagation ?
Comment doit procéder un prorpiétaire privé pour rajouter des parcelles à une opposition existante?
Comment créer une AICA ?
Dans quelles conditions 2 ACCA peuvent elles instaurer une réciprocité ?
Quels textes réglementent les lâchers d’ongulés ? Ces lâchers sont-ils interdits ?
Dans quelles conditions un chasseur ou une équipe de chasseurs peut ou peuvent emmener une personne (ou plusieurs) non chasseur à la chasse ? Est ce légal ? Y a t'il une question d'âge, de majorité, de possession de permis de chasser, d'assurance, d'autorisation des parents dans le cas d'un mineur ?
Un chasseur peut-il se déplacer en cours de battue ?
Horaires de chasse du petit gibier de plaine et les oiseaux de passage :
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Personnes souffrant d'un handicap moteur peuvent-elles chasser ?
Le certificat médical est-il obligatoire ?
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